CHÂTEAU TERTRE DAUGAY
Présentation de la marque CHÂTEAU TERTRE DAUGAY
Déposée le 24 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUINTUS à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHÂTEAU TERTRE DAUGAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHÂTEAU TERTRE DAUGAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHÂTEAU TERTRE DAUGAY arrivera à expiration en date du 24 novembre 2027.
QUINTUS à associé unique a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466115 - Publication au BOPI 2007-11-30
Renouvellement sans limitation n°2357149 - Publication au BOPI 2008-31
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356805 - Publication au BOPI 2007-11-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02
Inscription le 29 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593918 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-29
Inscription le 1 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°716204 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-02-01
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2017 n°2662147 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-19